Il est important de comprendre la TVA et son fonctionnement le plus élémentaire pour piloter une entreprise sans faire d’erreurs de saisie comptable. Bien sur, cela nécessite une certaine base de connaissance que nous nous efforcerons d’expliquer dans ce dossier consacré sur le sujet. En effet, la comptabilité est une discipline basée sur la logique, l’objectif de cette discipline étant de retranscrire par écrit les échanges commerciaux qui se passe dans le monde des affaires.

La tva pour qui ?

Ainsi, lorsqu’il s’agit de tva intracommunautaire, il faut savoir que cela s’applique à toute les entreprises en France et en Europe. Sa forme est similaire à une TVA normale, toutefois, il existe certaines réglementations qui la régissent. C’est ce que nous verrons au sein de ce dossier consacré à la TVA européenne

Pourquoi comprendre la tva ?

La question peut faire sourire, mais comprendre la tva permet tout d’abord de mieux appréhender la vie moderne et de mieux comprendre les mécanismes liés à l’argent et à l’imposition en général. En effet, la tva est l’impôt le plus répandu en Europe et dans le monde. Cette taxe est tellement populaire qu’il en existe même une version européenne. Comprendre la tva va donc permettre d’être plus à l’aise avec ses finances.

comprendre la tva

comprendre la tva

Les deux régimes de TVA intracommunautaire

En effet, pour comprendre la TVA intracommunautaire, il faut déjà visualiser son fonctionnement de bout en bout et sa logique réelle sur les marchés et via les échanges commerciaux européens. Les bases à connaître sont les notions de livraisons et d’acquisitions.
La livraison : Si votre entreprise est basée en France et que vous achetez des biens et des services dans l’un des pays membre de l’Union Européenne, c’est à votre fournisseur de régler la TVA. Techniquement, on appelle cela une « livraison intracommunautaire de biens ».

L’acquisition : Par contre, si c’est votre entreprise qui vend des marchandises ou services hors de France dans l’un des pays de la Zone UE, vous allez devoir vous acquitter de la TVA conformément au taux appliqué au Pays destinataire. Dans ce cas précis, on appelle cette opération « acquisition intracommunautaire ».

Les procédures de déclaration de tva

Pour que les opérations soient légales, il faut indiquer le numéro de TVA dans la facture. Normalement, ce numéro de TVA doit comporter le code du pays (ex : FR, BE, DE…) suivant une clé de deux chiffres ainsi que le numéro SIREN de l’entreprise (composé de 9 chiffres). Pour faire sa vérification, vous pouvez facilement le faire en ligne par le biais d’un site spécialisé comme le notre.
En ce qui concerne la déclaration de cette TVA, elle devrait se faire avant chaque 15ème jour ouvrable du mois suivant la livraison contre 10 pour la déclaration d’échanges de biens ou DEB. Nous répondrons à vos questions en matière de déclaration de la TVA intracommunautaire dans cette section.

Attention à la Fraude

Il est très important de pas tomber dans le piège de la fraude à la TVA. Pour ce faire, nous avons rédigé une série d’article vous expliquant les mécanisme de la Fraude et comment éviter une fraude fiscale à la TVA.

Comprendre le fonctionnement de la TVA dans son ensemble

TVA sociale, TVA sur encaissement, tva déduite, opération de commerce triangulaire.. Tant de termes qui ont de quoi donner le tournis au plus aguerri des assujettis. Pour vous aider à comprendre la tva et quelques un de ses concepts clé. Nous vous en expliquerons les mécanismes via des articles détaillés.