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Le calcul tva intracommunautaire reste un sujet classique pour qui veut comprendre cet impôt en détail. En effet, si lorsqu’il s’agit d’une tva classique, le mode de calcul reste assez simple, mais lorsqu’il s’agit d’une tva intracommunautaire, cela peut s’avérer plus complexe. En effet, les taux de tva variant selon les pays, il est important de bien comprendre les bases pour anticiper la suite.

Alors, comment faire pour effectuer les écritures comptables sans se tromper et ne pas louper son calcul de tva ? Pour mieux vous éclairer, nous vous expliquons toutes les démarches concernant le calcul de TVA intracommunautaire ainsi que ses subtilités.

Bon à savoir : Les taux de TVA évoluent en fonction des pays. N’hésitez pas à consulter notre dossier consacré à ce sujet pour en apprendre plus et calculer plus facilement votre TVA intracommunautaire.

Les bases du calcul tva intracommunautaire

Avant de se lancer dans de grandes explications il faut savoir que le calcul de la TVA intracommunautaire se fait par rapport au domicile de l’entreprise vendeuse. En effet, lorsqu’une entreprise assujettie à la TVA dans l’UE achète des biens ou des marchandises à une autre. C’est au vendeur que reviendra la charge de la tva intracommunautaire.

Le numéro de TVA intracommunautaire est alors primordial car tout se base sur lui. Précédé par le code du Pays concerné (exemple : FR pour la France), il est doté de deux clés informatiques suivis par le numéro de SIREN de l’entreprise qui est composé de 9 chiffres.
Normalement, ce code de TVA intracommunautaire est fourni par l’administration fiscale au moment de la délivrance du numéro d’identification fiscale.

Il doit impérativement figurer dans la facture au moment de l’achat ou de la vente. Pour éviter les ennuis, il est vivement conseillé de vérifier le code de tva intracommunautaire de ses partenaires commerciaux. Le numéro de tva intracommunautaire vous servira pour récupérer la TVA dépensée à l’étranger, son rôle dans le calcul de la TVA à payer et dans le crédit de TVA est donc essentiel.

Réussir son calcul de tva

En soit, faire le calcul de sa tva intracommunautaire n’est pas très complexe. Si vous êtes en France et que votre client se trouve dans un autre pays membre de l’UE, c’est le taux de TVA français qui s’applique pour ce dernier. Dans le cas contraire, c’est le taux de TVA dans le pays destinataire qui va s’appliquer.

Formule de base du calcul tva

Le calcul de tva se base donc sur le prix HT sur lequel va s’ajouter le pourcentage de TVA. Comme indiqué précédemment et lors d’une tva intracommunautaire, il faudra faire attention au taux de tva en Europe.

Il existe plusieurs taux de TVA (qui varient selon les pays). Nous appliquerons pour cet exemple le modèle français.

Mon produit vendu en France coûte 100€ Hors Taxe, la TVA est de 20% on a donc : 100€ x 1,2 (20%) = 120€

Ttaux de TVA en France

Tout comme la TVA dites classique, le calcul de la TVA intracommunautaire fonctionne selon des taux appliqués par le pays où les marchandises sont livrées.

Des taux de tva variables en Europe :

  • tva à taux classique : Chaque pays dispose d’un taux normal de tva en fonction de son pays d’application. Celui pouvant varier énormément en fonction des pays ou il est mis en oeuvre aura une grande influence sur la fiscalité et sur le prix de vente ou d’achat. Il est alors très important de ne pas se tromper.
  • tva à taux réduit : Le taux réduit, il est destiné aux produits et services qui concernent les intérêts généraux (produits agricoles, certains produits alimentaires, services d’aide aux personnes, énergie renouvelable…).
  • tva à taux super réduit : le taux super réduit de tva intracommunautaire est surtout appliqué pour les certains soins et médicaments remboursés par la sécurité sociale.

D’une façon générale, plus le produit est de première nécessité et moins il sera taxé par la tva.

Distinguer les 3 formes de TVA pour réussir son calcul de TVA

Il existe 3 formes de TVA à connaître pour appréhender le calcul de la TVA intracommunautaire

  • La TVA collectée : la TVA collectée est celle qui apparaît sur vos factures, vous la collecter pour l’Etat (c’est le principe de base de la TVA). Cette première forme de TVA est la TVA des vendeurs.
  • La TVA déductible : La TVA déductible, comme son nom l’indique sera déduite de vos frais. Vous payez déjà la TVA (ex : En France) et un achat en Allemagne vous oblige à renouvellement le paiement de celle-ci. Vous avez alors payé un excédent de tva et l’Etat vous doit de l’argent
  • La TVA due : la TVA due est le montant que l’Etat devra vous rendre suite à un calcul de TVA intracommunautaire (pour l’Europe)